1. Objet
Les présentes conditions régissent les prestations réalisées par Growpeak Agence : conseil, design, développement web et mobile, intégration, hébergement, maintenance et accompagnement.
Cadre contractuel
Les règles claires qui encadrent nos prestations de conseil, de conception et de développement.
Dernière mise à jour : 7 août 2026
Les présentes conditions régissent les prestations réalisées par Growpeak Agence : conseil, design, développement web et mobile, intégration, hébergement, maintenance et accompagnement.
Chaque prestation fait l'objet d'un devis détaillé précisant le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix. La commande est ferme à réception du devis signé et de l'acompte convenu.
Les prix sont exprimés hors taxes. Sauf mention contraire, le règlement s'effectue selon un échéancier : acompte à la commande, versements intermédiaires aux jalons et solde à la livraison.
Le client s'engage à fournir en temps utile les contenus, accès et validations nécessaires. Tout retard de sa part décale d'autant le calendrier de livraison.
Les livrables sont soumis à recette. À défaut de remarques écrites dans les dix jours ouvrés suivant la mise à disposition, la prestation est réputée acceptée.
Après règlement intégral, le client devient propriétaire des développements spécifiques et des créations graphiques réalisés pour son projet. Les briques logicielles tierces restent régies par leurs licences respectives.
Une garantie de correction des anomalies s'applique pendant trente jours après la mise en production. Au-delà, la maintenance fait l'objet d'un contrat dédié.
Les parties s'engagent à une confidentialité réciproque sur les informations échangées. Tout litige sera recherché en priorité par voie amiable. Pour toute question : contact@growpeak-agences.com.